Top 10 des articles sur le blog Kluwer Copyright en 2022

Alors que nous entrons dans une nouvelle année, nous aimerions profiter de cette occasion pour transmettre nos meilleurs vœux pour 2023 à tous nos lecteurs, ainsi que pour réfléchir à l’évolution du droit d’auteur au cours de l’année écoulée. L’année dernière a été une autre année chargée dans le monde du droit d’auteur, avec la …

Rapport de données sur les sanctions Refinitiv – Sanctions de l’UE

Refinitiv a publié un rapport de données résumant les données sur les régimes de sanctions mondiales sur la base de son indice mondial des sanctions lancé en août 2022. Il constate que 98 % des sanctions sont désormais imposées par des pays individuels (sanctions autonomes) ou des organismes régionaux et seulement 2 % par l’ONU. …

Quoi retenir de ce papier : la justice reconnaît un « scandale sanitaire » mais prononce un non-lieu

En fouillant internet nous avons relevé un article qui va vous intéresser. Sa thématique est « la justice ». Son titre (la justice reconnaît un « scandale sanitaire » mais prononce un non-lieu) est sans détour. Sachez que l’éditorialiste (annoncé sous le nom d’anonymat ) est connu et fiable. Vous pouvez de ce fait faire confiance aux révélations qu’il …

Sur le web : Deux-Sèvres : le prévenu giflé au tribunal, son procès reporté

Dans le cadre de notre activité d’information, nous publions ci-dessous un article vu sur internet ce jour. Le sujet est «la justice». Le titre séduisant (Deux-Sèvres : le prévenu giflé au tribunal, son procès reporté) est parlant. Le chroniqueur (annoncé sous la signature d’anonymat ) est reconnu comme quelqu’un de sérieux pour plusieurs autres articles …

Analyse des principaux moteurs de la sécurité alimentaire dans l’UE et dans le monde publiée par la Commission

Analyse des principaux moteurs de la sécurité alimentaire dans l’UE et dans le monde publiée par la Commission – EU Law Live 5 janvier 2023 Consommateurs, santé et environnement Hier, la Commission a publié une analyse des principaux facteurs affectant la sécurité alimentaire en tenant compte des effets sur la sécurité alimentaire de facteurs tels …

Ne manquez pas : Un avocat et défenseur des droits humains acquitté – IWACU

Je vais tout vous révéler sur cet article qui vient de paraître, dont la thématique est «la justice». Le titre (Un avocat et défenseur des droits humains acquitté – IWACU) est parlant. Identifié sous la signature «d’anonymat », l’auteur est reconnu comme quelqu’un de sérieux pour d’autres éditoriaux qu’il a publiés sur internet. Vous pouvez …

Article tout frais : Cameroun – Insécurité à Douala : Un avocat assassiné à son domicile

A lire, ce texte sur internet dont la thématique est « la justice » et qui est susceptible de vous réjouir. Le titre troublant (Cameroun – Insécurité à Douala : Un avocat assassiné à son domicile) est sans ambages. Sachez que le chroniqueur (présenté sous le nom d’anonymat ) est connu et fiable pour plusieurs autres articles …

Infos toute fraiche : Tribunal de Perpignan : Sursis pour le tout jeune Allemand qui « a succombé à une proposition indécente »

Notre équipe a repéré un post sur le web dont la thématique est «la justice». Son titre (Tribunal de Perpignan : Sursis pour le tout jeune Allemand qui « a succombé à une proposition indécente ») est évocateur. Sachez que le chroniqueur (annoncé sous la signature d’anonymat ) est connu et fiable. Il est rarissime qu’un passeur …

A découvrir : Page non trouvée

Nos rédacteurs ont relevé un post sur internet dont la thématique est «la justice». Le titre suggestif (Page non trouvée) est parlant. Identifié sous le nom «d’anonymat », le journaliste est connu et fiable pour plusieurs autres encarts qu’il a publiés sur le web. Vous pouvez ainsi faire confiance à cette publication. La page est …

Information pour les passionnés : Le Mans. Violentée pendant 2190 jours, son compagnon devant le tribunal

Nos rédacteurs ont relevé un article sur internet dont la thématique est «la justice». Son titre séduisant (Le Mans. Violentée pendant 2190 jours, son compagnon devant le tribunal) parle de lui-même. Présenté sous la signature «d’anonymat », l’écrivain est positivement connu. Vous pouvez en conséquence faire confiance à cette édition. L’article a été édité à …